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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOCQUILLON
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Chateau l'Estang
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau l'Estang
BOCQUILLON, SA

Numéro de dépôt :
3913470
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
Chateau l\'Estang de BOCQUILLON

Présentation de la marque Chateau l'Estang

Déposée le 16 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) BOCQUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau l'Estang » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOCQUILLON domicilié(e) Chateau de l'Estang, 3 l'étang d'en haut - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 029 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCQUILLON domicilié(e) Chateau de l'Estang, 3 l'étang d'en haut - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France.

La marque Chateau l'Estang a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau l'Estang est expirée depuis le 16 avril 2022.

BOCQUILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ANGLADE , CHATEAU BADON


BOCQUILLON, SA - Chateau de l'Estang, 3 l'étang d'en haut - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France - SIREN 378029979


BOCQUILLON - Chateau de l'Estang, 3 l'étang d'en haut - 33350 - SAINT-GENES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608276 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.