COMTE LIGER-BELAIR
Présentation de la marque COMTE LIGER-BELAIR
Déposée le 27 janvier 1995 par BOCQUILLON LIGER-BELAIR Louis-Michel-Marie-Marcel-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE LIGER-BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE LIGER-BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE LIGER-BELAIR arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.
BOCQUILLON LIGER-BELAIR Louis-Michel-Marie-Marcel-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°190816 - Publication au BOPI 1995-10-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276459 - Publication au BOPI 2004-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Inscription le 21 novembre 2005 - Concession de licence n°422932 - Publication au BOPI 2005-11-21
Inscription le 10 août 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°416596 - Publication au BOPI 2005-08-10
Inscription le 21 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451828 - Publication au BOPI 2007-03-21
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Inscription le 15 avril 2010 - Concession de licence n°521712 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568321 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29
Inscription le 12 octobre 2018 - Résiliation de licence n°735487 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12
Inscription le 8 novembre 2018 - Concession de licence n°737709 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08
Inscription le 31 juillet 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°791735 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-31
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11