Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TROU VENDEEN LA TROUSSEPINETTE
Numéro de dépôt :
1620368
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
06/07/2000
Présentation de la marque LE TROU VENDEEN LA TROUSSEPINETTE
Déposée le 6 juillet 1990 par madame BOCQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE TROU VENDEEN LA TROUSSEPINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TROU VENDEEN LA TROUSSEPINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620368.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROU VENDEEN LA TROUSSEPINETTE est expirée depuis le 6 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11