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Marques déposées par BOCQUET Jacques
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DECALOG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECALOG
BOCQUET Jacques

Numéro de dépôt :
96619432
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2026

Présentation de la marque DECALOG

Déposée le 29 mars 1996 par BOCQUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECALOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est BOCQUET Jacques domicilié(e) 200 route des Rieux - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BOCQUET domicilié(e) 200 route des Rieux - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

La marque DECALOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECALOG arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.


BOCQUET Jacques - 200 route des Rieux - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


Jacques BOCQUET - 200 route des Rieux - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307471 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2607041 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation en maîtrise d'uvre sur projets culturels, ingénierie culturelle