Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC BOCQUET
BOCQUET J.Claude

Numéro de dépôt :
99822419
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque JC BOCQUET

Déposée le 9 novembre 1999 par BOCQUET J.Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « JC BOCQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est BOCQUET J.Claude, domicilié(e) Impasse des Batis, 60700 Fleurines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCQUET J.Claude - France.

La marque JC BOCQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC BOCQUET est expirée depuis le 9 novembre 2009.


BOCQUET J.Claude - Impasse des Batis, 60700 Fleurines - France


BOCQUET J.Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Etaux de précision.