Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BENOITE ...
Numéro de dépôt :
1332691
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
20/09/1995
Présentation de la marque BENOITE ...
Déposée le 20 septembre 1985 par BOCQUET épouse LAPORTE Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « BENOITE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BENOITE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENOITE ... est expirée depuis le 20 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19