Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPPY
BOCLET-SASSINOT ARMELLE

Numéro de dépôt :
92440850
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque STOPPY

Déposée le 6 novembre 1992 par BOCLET-SASSINOT ARMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est BOCLET-SASSINOT ARMELLE, domicilié(e) TOUR ESPACE 2000, 11, RUE DE JAVEL, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCLET-SASSINOT ARMELLE - France.

La marque STOPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPPY est expirée depuis le 6 novembre 2002.

BOCLET-SASSINOT ARMELLE a également déposé les autres marques suivantes : WEEKLAND


BOCLET-SASSINOT ARMELLE - TOUR ESPACE 2000, 11, RUE DE JAVEL, 75015 PARIS - France


BOCLET-SASSINOT ARMELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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