Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KVA CAVEA
Numéro de dépôt :
1239384
Date de dépôt :
06/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1993
Présentation de la marque KVA CAVEA
Déposée le 6 mai 1983 par BOCHOT Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KVA CAVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque KVA CAVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KVA CAVEA est expirée depuis le 6 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46