Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Névélys
BOCHET Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société NEVELYS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3843970
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
Névélys de BOCHET Jean-Paul

Présentation de la marque Névélys

Déposée le 5 juillet 2011 par BOCHET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Névélys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est BOCHET Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société NEVELYS en cours de formation domicilié(e) Villoudry - 73260 - AIGUEBLANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque Névélys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Névélys est expirée depuis le 5 juillet 2021.


BOCHET Jean-Paul, Agissant pour le compte de la société NEVELYS en cours de formation - Villoudry - 73260 - AIGUEBLANCHE - France


THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 26 janvier 2012 - Immatriculation de societe n°568214 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Inscription le 4 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617842 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois ;

Services de vente au détail ou par l'intermédiaire de sites Internet de meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois.