Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

YACA
Boccalon Yonel Albert

Numéro de dépôt :
3439730
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
YACA de Boccalon Yonel Albert

Présentation de la marque YACA

Déposée le 10 juillet 2006 par Boccalon Yonel Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « YACA »

Le déposant est Boccalon Yonel Albert domicilié(e) 13 rue de la Cellera,66300 THUIR - 66300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCCALON domicilié(e) 13 rue de la Cellera,66300 THUIR - 66300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque YACA est expirée depuis le 10 juillet 2016.


Boccalon Yonel Albert - 13 rue de la Cellera,66300 THUIR - 66300 - France


BOCCALON - 13 rue de la Cellera,66300 THUIR - 66300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Inscription le 20 septembre 2006 - retrait partiel n°440622 - Publication au BOPI 2006-09-20

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 17 octobre 2011 - Renonciation totale n°560137 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Tableaux pâtissier : gâteaux.