YACA
Présentation de la marque YACA
Déposée le 10 juillet 2006 par Boccalon Yonel Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « YACA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque YACA est expirée depuis le 10 juillet 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Inscription le 20 septembre 2006 - retrait partiel n°440622 - Publication au BOPI 2006-09-20
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Inscription le 17 octobre 2011 - Renonciation totale n°560137 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17