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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOCCA-SACS
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BOCCA-SACS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOCCA-SACS
BOCCA-SACS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3501619
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
BOCCA-SACS de BOCCA-SACS

Présentation de la marque BOCCA-SACS

Déposée le 22 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) BOCCA-SACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOCCA-SACS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOCCA-SACS domicilié(e) 11, avenue de Bretagne,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 177 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCCA-SACS est expirée depuis le 22 mai 2017.

BOCCA-SACS a également déposé les autres marques suivantes : BOCCA PAPETERIE , BOCCA-SACS


BOCCA-SACS Société Anonyme - 11, avenue de Bretagne,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 311177778


Cabinet @MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles de viscose pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; carton, cartonnage ; affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; blocs (papeterie) ; carnets ; catalogues ; papier pour appareils enregistreurs ; articles de vaisselle à usage unique en papier ou en carton, essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier. Ecritoires. Ardoises pour écrire, crayons d'ardoise. Matériaux d'emballage en fécule ou amidon.

Meubles, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir, vannerie, casiers, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques, barriques, boîtes et caisses en bois ou en matière plastique, bouchons non métalliques, fûts, récipients d'emballage en matière plastique, bahuts (coffres) non métalliques, buffets roulants (meubles), chariots (mobilier), charrettes de présentation de produits alimentaires à l'exclusion des véhicules, rayonnages, plateaux de tables. Vitrines (meubles). Casiers à bouteilles, enveloppes en bois pour bouteilles. Rotin. Tréteaux. Tableaux d'affichage. Comptoirs. Enseignes en bois ou en matières plastiques. Etagères. Présentoirs à journaux.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.