Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bocca Nissa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOCCA NISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bocca Nissa domicilié(e) 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS bocca Nissa, Monsieur Jean Valfort domicilié(e) 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France.
La marque BOCCA NISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCCA NISSA arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.
SAS Bocca Nissa - 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France
SAS bocca Nissa, Monsieur Jean Valfort - 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; fruits congelés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; fruits secs bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; fruits cuisinés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Nice ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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