Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOCCA NISSA
SAS Bocca Nissa

Numéro de dépôt :
4590431
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
BOCCA NISSA de Bocca Nissa

Présentation de la marque BOCCA NISSA

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bocca Nissa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOCCA NISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bocca Nissa domicilié(e) 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS bocca Nissa, Monsieur Jean Valfort domicilié(e) 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France.

La marque BOCCA NISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCCA NISSA arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.


SAS Bocca Nissa - 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France


SAS bocca Nissa, Monsieur Jean Valfort - 19 Passage des panoramas - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; fruits congelés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; fruits secs bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; fruits cuisinés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olive de Nice » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Nice ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.