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Marques déposées par BOCAMA (soc. an
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BOCAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOCAMA
BOCAMA (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1203051
Date de dépôt :
09/04/1982
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
09/04/1992
BOCAMA de BOCAMA (soc. an

Présentation de la marque BOCAMA

Déposée le 9 avril 1982 par BOCAMA (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BOCAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOCAMA (soc. an.) domicilié(e) 50, rue Louis Pradel, ZAC Corbas Montmartin, 69960 CORBAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque BOCAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCAMA est expirée depuis le 9 avril 1992.


BOCAMA (soc. an.) - 50, rue Louis Pradel, ZAC Corbas Montmartin, 69960 CORBAS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Raccords pour cycles et motocycles, boîtes de pédaliers et têtes de fourche. Protecteurs pour fenêtres, supports de tentures et tringles de rideaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.