Déposée le 14 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Domainedu Grand Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGES domicilié(e) Le Domaine du Grand Bois,58470 Gimouille - 58470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 032 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCAGES SARL domicilié(e) Le Domaine du Grand Bois,58470 Gimouille - 58470 - France.
La marque Le Domainedu Grand Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOCAGES SARL - Le Domaine du Grand Bois,58470 Gimouille - 58470 - France - SIREN 421032244
BOCAGES SARL - Le Domaine du Grand Bois,58470 Gimouille - 58470 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 2 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578873 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-02
Hébergement temporaire en résidence de tourisme, hôtels et hôtellerie de plein air, services de restauration, exploitation de terrain de camping, réservation hôtelière. Organisation de voyages et de séjours, à savoir : services d'agences de tourisme. Vêtements, chaussures, chapellerie. Caravanes et mobil-homes pour hébergement temporaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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