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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGE - RTE DE FERTOT
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RESIDENCES PARTICULIÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCES PARTICULIÈRES
BOCAGE SARL - RTE DE FERTOT

Numéro de dépôt :
3080856
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011

Présentation de la marque RESIDENCES PARTICULIÈRES

Déposée le 29 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGE - RTE DE FERTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES PARTICULIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOCAGE - RTE DE FERTOT domicilié(e) 58470 GIMOUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 032 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCAGE SARL - France.

La marque RESIDENCES PARTICULIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES PARTICULIÈRES est expirée depuis le 29 janvier 2011.

BOCAGE - RTE DE FERTOT a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES FORESTIERS , DOMAINE DU GRAND BOIS , DOMAINE DE CAMPAGNE , DOMAINE DE NOÉ


BOCAGE SARL - RTE DE FERTOT - 58470 GIMOUILLE - France - SIREN 421032244


BOCAGE SARL - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330020 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

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