BOC LIMITED, société constituée selon les lois britanniques, ayant son siège social
Numéro de dépôt :
1629278
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010
Présentation de la marque SPECTRA-SEAL
Déposée le 23 novembre 1990 par la société BOC LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPECTRA-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BOC LIMITED domicilié(e) Chertsey Road, Windlesham, Surrey GU20 6HJ Grande-Bretagne (dossier no 2186643) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2186643) - France.
La marque SPECTRA-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOC LIMITED, société constituée selon les lois britanniques, ayant son siège social - Chertsey Road, Windlesham, Surrey GU20 6HJ Grande-Bretagne (dossier no 2186643) - Royaume-Uni
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2186643) - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186643 - Publication au BOPI 2000-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Gaz et mélanges de gaz à l'exception des gaz combustibles; bouteilles de gaz, leurs organes et accessoires
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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