Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: BOC LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1454906
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1998
Marque figurative de BOC LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 1988 par la société BOC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOC LIMITED domicilié(e) Chertsey Road, Windlesham, Surrey GU20 6HJ, Grande-Bretagne. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454906.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 1998.

BOC LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROSOL DE ODOURGAS , SHEARWATER , NOXGEN , HYMET , BOC MUREX , LUMINOX , PRIMOX , SPECTRA-SEAL , NITRACLEAN , MODULYO


Société dite: BOC LIMITED, Société britannique - Chertsey Road, Windlesham, Surrey GU20 6HJ, Grande-Bretagne. - Japon


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Gaz et mélanges de gaz;adhésifs, substances et produits chimiques et matières plastiques à l'état brut;résines artificielles et synthétiques;isotopes pour l'industrie et la science;substances et préparations chimiques pour la soudure autogène, le découpage, la brasure, la soudure avec métal d'apport et le traitement thermique de matériaux en métallurgie, et substances et préparations chimiques pour la préparation d'aliments;compositions extinctrices;substances pour la trempe;substances destinées à l'absorption de l'anhydride carbonique dans l'administration de gaz inhalants;oxydes autres que des pigments;gaz et mélanges de gaz utilisables comme combustibles et pour l'éclairage;huiles et graisses industrielles autres que les huiles ou graisses comestibles ou que les huiles essentielles, et lubrifiants;substances pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires;emplâtres chirurgicaux et médicaux;matières pour plomber les dents et matériel pour pansements;désinfectants autres que ceux destinés à lier et à absorber la poussière;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;substances anesthésiques et analgésiques;isotopes pour usages médicaux, dentaires et vétérinaires;métaux communs et leurs alliages;fils et tiges pour soudure autogène;conteneurs en métal;articles fabriqués totalement ou partiellement en métal commun;machines et machines-outils pour le soudage, le découpage, la brasure, la manipulation, la mise en position, le faÇonnage et le traitement de matériaux et d'objets, ainsi que pour la granulation de matériaux particulaires, pour l'ébarbage de pièces moulées et pour la compression, le dégagement et le transport de gaz et de fluides, couveuses pour l'élevage, pompes à vide, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);machines-outils;outils pour machines-outils;vannes et soupapes;outils et instruments à main;coutellerie;armes blanches;appareils scientifiques;appareils de lutte contre le feu, pour opérations de secours et de sauvetage;appareils de soudage et de découpage électriques et électroniques (autres que des machines);appareils d'enseignement;fils électriques isolés;appareils de fourniture de quantités mesurées de fils de soudage;électrodes et leurs supports pour la soudure à l'arc électrique;pinces et attaches de masse en tant que connexions électriques;casques, masques, vêtements, bottes et chaussures pour la protection contre les blessures et les accidents;lunettes et visières de sécurité;écrans de soudure à l'arc pour opérateurs et vérificateurs;verres et lentilles pour lesdits écrans;appareils d'extinction de feux;appareils nautiques et de contrôle;installations électriques et électroniques pour contrôle et commande à distance d'opérations industrielles;vannes et soupapes à fonctionnement automatique;manomètre, régulateurs de pression;appareils et instruments de détection de gaz;détecteurs et indicateurs d'ionisation;manomètres à dépression;spectromètres;appareils et dispositifs à ions accélérés;calculatrices et appareils et instruments de traitement de données;bandes sonores magnétiques;disques magnétiques;cartes et bandes perforées pour calculatrices;instruments de mesure;aimants;appareils pour l'enseignement de la réanimation;appareils pour l'entretien de la respiration (autre qu'artificielle);appareils et instruments, prothèses et implants pour usages chirurgical, médical, dentaire et vétérinaire;appareils et installations pour la fabrication, la liquéfaction, la séparation, le séchage, la purification, le stockage et la distribution de gaz, pour la créaction et l'utilisation de vide et de dépression en vue du transport, du stockage, du rafraîchissement, du traitement, de la purification et de l'élimination de substances solides, liquides et gazeuses et pour l'allumage, le chauffage, les combustions, la cuisson, l'éclairage, le séchage, le refroidissement;appareils et installations de ventilation pour la réfrigération et pour l'alimentation en eau;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;journaux, publications et périodiques;livres;photographies;papeterie;adhésifs (pour la papeterie);articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement;clichés;gravures et épreuves;conteneurs et conduites isolés de la chaleur;siphons rechargeables pour eaux gazeuses;petits récipients à usage domestique;articles pour la préparation, l'emmagasinage et la distribution de produits comestibles; organes de tous les appareils, instruments, articles et objets qui précèdent.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.