Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RENEE ROYER
Numéro de dépôt :
1468947
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/1998
Présentation de la marque RENEE ROYER
Déposée le 27 mai 1988 par BOBILLON Renée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENEE ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RENEE ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENEE ROYER est expirée depuis le 27 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46