Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS SUD OUEST SPIRIT
Bobillon Franck
Dias David

Numéro de dépôt :
3285906
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
SOS SUD OUEST SPIRIT de Bobillon Franck

Présentation de la marque SOS SUD OUEST SPIRIT

Déposée le 9 avril 2004 par Bobillon Franck et Dias David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS SUD OUEST SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Les déposants sont Bobillon Franck domicilié(e) 27-29 avenue de Bayonne, résidence Bernain Batiment Doya,64600 ANGLET - 64600 - France et Dias David domicilié(e) Domaine de Migron Batiment A1B,64200 BIARRITZ - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bobillon Franck domicilié(e) 27-29 avenue de Bayonne, résidence Bernain Batiment Doya,64600 ANGLET - 64600 - France.

La marque SOS SUD OUEST SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS SUD OUEST SPIRIT est expirée depuis le 9 avril 2014.


Bobillon Franck - 27-29 avenue de Bayonne, résidence Bernain Batiment Doya,64600 ANGLET - 64600 - France

Dias David - Domaine de Migron Batiment A1B,64200 BIARRITZ - 64200 - France - SIREN 4


bobillon Franck - 27-29 avenue de Bayonne, résidence Bernain Batiment Doya,64600 ANGLET - 64600 - France


Inscription le 25 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426997 - Publication au BOPI 2006-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Bonnet, casquette, blouson, veste, parka, pull, sweat shirt, debardeur, tee shirt, short de bain, short de ville, pantalon, caleçon, chaussettes, chaussure et article chaussant, gant, serviette de plage, paréo. Accessoires de mode : , porte clefs, porte feuille, porte monnaie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.