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Marques déposées par monsieur BOBILLON Edmond
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DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE
Monsieur BOBILLON Edmond

Numéro de dépôt :
93453250
Date de dépôt :
04/01/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
04/01/2003

Présentation de la marque DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE

Déposée le 4 janvier 1993 par monsieur BOBILLON Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est monsieur BOBILLON Edmond domicilié(e) 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître SIRAUDIN AVOCAT - France.

La marque DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE est expirée depuis le 4 janvier 2003.

BOBILLON Edmond a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ROCHE NOIRE


Monsieur BOBILLON Edmond - 69840 CHENAS - France


Maître SIRAUDIN AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LA ROCHE SAINT CLAUDE

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.