DOMAINE DE ROCHE NOIRE
Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHE NOIRE
Déposée le 30 septembre 1975 par monsieur Bobillon (Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DE ROCHE NOIRE est expirée depuis le 30 septembre 1985.
Bobillon (Edmond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482