Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOBET MATERIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOBET MATERIEL domicilié(e) RN 23 LE POTEAU - 72470 - CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 880 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque NOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOBET MATERIEL, Société par actions simplifiée - RN 23 LE POTEAU - 72470 - CHAMPAGNE - France - SIREN 379880933
Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; couteaux ; couteaux pour ouvrir les crustacés ; aiguiseurs de couteaux à main ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; armes blanches ; pistolets (outils) ; racloirs ; produits de taillanderie ; instruments pour l'affutage ; pierres à affuter ; lames (outils) ; lames de scie (partie d'outils) ; scies (outils) ; hachoirs (couteaux) ; hache-viande ;
Gants et vêtements de protection contre les accidents ; gants de protection (contre les accidents) notamment pour ouvrir les huitres ; casques de protection ; chaussures de protection contre les accidents ; écrans de protection faciaux pour ouvriers ; masques de protection ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; blocs à couteaux ; porte-couteaux.
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