Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUINOXE
BOBE Claude

Numéro de dépôt :
1340489
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/01/1996

Présentation de la marque EQUINOXE

Déposée le 20 janvier 1986 par BOBE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOBE Claude, domicilié(e) 2, place de la République, 66820 VERNET-LES-BAINS - France.

La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINOXE est expirée depuis le 20 janvier 1996.

BOBE Claude a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE


BOBE Claude - 2, place de la République, 66820 VERNET-LES-BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Construction d'habitations rendues inviolables par le déplacement d'au moins un sous-ensemble du bâtiment.