Déposée le 27 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BOBCAT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAMBRON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOBCAT FRANCE domicilié(e) ROUTE DE NANTES RUE DU CHENE VERT,44160 PONT-CHATEAU (dossier no 2388705) - 44160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 690 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2388705) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAMBRON est expirée depuis le 27 octobre 2018.
BOBCAT FRANCE Société Anonyme - ROUTE DE NANTES RUE DU CHENE VERT,44160 PONT-CHATEAU (dossier no 2388705) - 44160 - France - SIREN 332690908
BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2388705) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388705 - Publication au BOPI 2008-10-30
Renouvellement sans limitation n°2129125 - Publication au BOPI 1998-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription - Transmission de propriété n°44625 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°44626 - Publication au BOPI
Machines et appareils de levage et manutention et leurs accessoires, appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, chariots divers, chariots élévateurs, chariots pour lever et abaisser les fardeaux, chariots pour manipuler la terre et autres appareils utilisés dans le terrassement, chariots et véhicules utilisés en agriculture.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAMBRON"
