Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOBARD
BOBARD JEUNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1449778
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2008
BOBARD de BOBARD JEUNE

Présentation de la marque BOBARD

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BOBARD JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOBARD JEUNE domicilié(e) 17, rue de Réon, 21204 BEAUNE (dossier no 2099206) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2099206) - France.

La marque BOBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOBARD est expirée depuis le 12 février 2008.

BOBARD JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : POLYBOB , BOB


BOBARD JEUNE Société Anonyme - 17, rue de Réon, 21204 BEAUNE (dossier no 2099206) - France - SIREN 515520112


Cabinet LOYER - (dossier no 2099206) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1997 n°2099206 - Publication au BOPI 1997-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Machines agricoles, instruments de culture et leurs organes tracteurs, tracteurs enjambeurs, grands instruments pour l'agriculture, appareils de pulvérisation, machines à vendanger, transporteurs de vendange;machines et machines outils moteurs (excepté pour véhicules) accouplements et courroies de transmission;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, par eau; moteurs pour véhicules terrestres.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.