Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIVERSIONS
Boban Stanojevic
Dominique Demangeot

Numéro de dépôt :
3634210
Date de dépôt :
04/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIVERSIONS de Boban Stanojevic

Présentation de la marque DIVERSIONS

Déposée le 4 mars 2009 par Boban Stanojevic et Dominique Demangeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVERSIONS »

Les déposants sont Boban Stanojevic domicilié(e) 46 A rue Jean Wyrsch,25000 BESANCON - 25000 - France et Dominique Demangeot domicilié(e) 1 rue de Vittel,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boban Stanojevic domicilié(e) 46 A rue Jean Wyrsch,25000 BESANCON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Boban Stanojevic - 46 A rue Jean Wyrsch,25000 BESANCON - 25000 - France

Dominique Demangeot - 1 rue de Vittel,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 5


Boban Stanojevic - 46 A rue Jean Wyrsch,25000 BESANCON - 25000 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506469 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

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