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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING
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SUZY La Souris
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUZY La Souris
BOB LICENSING, SARL

Numéro de dépôt :
99831430
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2029

Présentation de la marque SUZY La Souris

Déposée le 21 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUZY La Souris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING domicilié(e) 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 412 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOB LICENSING, M. BRASSEUR LAURENT domicilié(e) 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France.

La marque SUZY La Souris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUZY La Souris arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

BOB LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : SUZY , SPACE MAC , ARTIST S COLLECTION , MAC WEST , LUDOMALICE , YOOKY , LES POUPETTES , EDUCADO , SUZY LA SOURIS , SILVER TRAFFIC


BOB LICENSING, SARL - 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 482412178


BOB LICENSING, M. BRASSEUR LAURENT - 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France


Inscription le 28 décembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°313650 - Publication au BOPI 2000-12-28

Inscription le 1 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445857 - Publication au BOPI 2006-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425245 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement avec limitation le 14 novembre 2019 n°2730634 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bavettes en papier, bavoirs en papier, essuies-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, bandes adhésives pour le ménage, papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiche en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en cartons, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peinture) encadré ou non, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériel d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papiers pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtement, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques, produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles, caractères d'imprimerie, clichés;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; cartes à jouer;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.