Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL COLOR
BOB LICENSING SARL

Numéro de dépôt :
96654862
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque ROYAL COLOR

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL COLOR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING domicilié(e) 21 Rue Emile BATAILLE,76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2328940) - 76250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 412 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOB LICENSING domicilié(e) 21 Rue Emile Bataille,76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2328940) - 76250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL COLOR est expirée depuis le 5 décembre 2016.

BOB LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : SUZY , SPACE MAC , ARTIST S COLLECTION , MAC WEST , LUDOMALICE , YOOKY , LES POUPETTES , EDUCADO , SUZY LA SOURIS , SILVER TRAFFIC


BOB LICENSING SARL - 21 Rue Emile BATAILLE,76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2328940) - 76250 - France - SIREN 482412178


BOB LICENSING - 21 Rue Emile Bataille,76250 DEVILLE LES ROUEN (dossier no 2328940) - 76250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322650 - Publication au BOPI 2001-02-08

Inscription le 1 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445857 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328940 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches; rasoirs. Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir: bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, cache-pots en papier, dessous de carafe en papier, filtres à café en papier, napperons en papier, nappes en papier, rideaux en papier, ronds de table en papier, rubans adhésifs pour le ménage, sachets pour la cuisson à micro-ondes, sacs à ordures en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, billets (tickets), confettis, drapeaux en papier, écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquette non en tissus, fanions (en papier), jetons de contrôle, timbres-poste, anneaux de cigares, bague de cigares, boîtes en papier, cartons à chapeaux (boîtes), cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier, tubes en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peintures) encadrés ou non, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles, cartes à jouer,caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc pour bocaux, tampons, amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisé, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints; produits en matières plastiques, garnitures d'étanchéité, joints; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Jeux, jouets; articles de gymmastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].