Marque renouvelée - Marque en vigueur

" CAMILLE "
BOB LICENSING, SARL

Numéro de dépôt :
97683462
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2027

Présentation de la marque " CAMILLE "

Déposée le 16 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " CAMILLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING domicilié(e) 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 412 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOB LICENSING, M. BRASSEUR LAURENT domicilié(e) 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France.

La marque " CAMILLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " CAMILLE " arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

BOB LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : SUZY , SPACE MAC , ARTIST S COLLECTION , MAC WEST , LUDOMALICE , YOOKY , LES POUPETTES , EDUCADO , SUZY LA SOURIS , SILVER TRAFFIC


BOB LICENSING, SARL - 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 482412178


BOB LICENSING, M. BRASSEUR LAURENT - 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322650 - Publication au BOPI 2001-02-08

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484888 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343696 - Publication au BOPI 2007-06-13

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649759 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); décorations pour arbres de Noël. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].