Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTECH
BOB LICENSING, SARL

Numéro de dépôt :
97706783
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2027

Présentation de la marque ARTECH

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING domicilié(e) 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 412 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOB LICENSING, M. BRASSEUR LAURENT domicilié(e) 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France.

La marque ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTECH arrivera à expiration en date du 25 novembre 2027.

BOB LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : SUZY , SPACE MAC , ARTIST S COLLECTION , MAC WEST , LUDOMALICE , YOOKY , LES POUPETTES , EDUCADO , SUZY LA SOURIS , SILVER TRAFFIC


BOB LICENSING, SARL - 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE-LES-ROUEN - France - SIREN 482412178


BOB LICENSING, M. BRASSEUR LAURENT - 21 RUE DOCTEUR EMILE BATAILLE - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 8 février 2001 - Transmission totale de propriété n°322650 - Publication au BOPI 2001-02-08

Inscription le 1 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445857 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355637 - Publication au BOPI 2007-11-16

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement avec limitation le 31 octobre 2017 n°2663219 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-10-31

Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir : bavettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de toilette en papier, bandes adhésives pour le ménage, bandes collantes pour le ménage, papier, enveloppes pour bouteille en papier, étuis pour patrons, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, affiches aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché, tableaux (peinture) encadrés ou non, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, diagrammes, cartons perforés pour métiers jacquard, maquettes d'architecture, matériels d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, patrons pour la confection de vêtements, patrons pour la couture, plans, stencils, tables arithmétiques, produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.