Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTECH
BOB LICENSING, SARL

Numéro de dépôt :
3166101
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
ARTECH de BOB LICENSING

Présentation de la marque ARTECH

Déposée le 23 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOB LICENSING domicilié(e) 21 Rue Emile Bataille - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 412 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOB LICENSING domicilié(e) 21 Rue Emile Bataille - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France.

La marque ARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTECH est expirée depuis le 23 mai 2022.

BOB LICENSING a également déposé les autres marques suivantes : SUZY , SPACE MAC , ARTIST S COLLECTION , MAC WEST , LUDOMALICE , YOOKY , LES POUPETTES , EDUCADO , SUZY LA SOURIS , SILVER TRAFFIC


BOB LICENSING, SARL - 21 Rue Emile Bataille - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 482412178


BOB LICENSING - 21 Rue Emile Bataille - 76250 - DEVILLE LES ROUEN - France


Inscription le 17 décembre 2002 - retrait partiel n°361591 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445851 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2012 n°2502556 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-21

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets ; poupées ; vêtements de poupées, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour sapins de Noël. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.