Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conveyor as a Service
Boa Concept, SAS

Numéro de dépôt :
3955551
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
Conveyor as a Service de Boa Concept

Présentation de la marque Conveyor as a Service

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Boa Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conveyor as a Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Boa Concept domicilié(e) 10 Place de l'hôtel de ville - 42000 - St-Etienne - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 025 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence 32 Décembre, M. Rémi Pupier domicilié(e) 79 Rue Bergson - 42000 - St-Etienne - France.

La marque Conveyor as a Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conveyor as a Service est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Boa Concept a également déposé les autres marques suivantes : boa CONCEPT , CaaS , Plug & Carry , PLUG AND CARRY , CaaS


Boa Concept, SAS - 10 Place de l'hôtel de ville - 42000 - St-Etienne - France - SIREN 752025908


Agence 32 Décembre, M. Rémi Pupier - 79 Rue Bergson - 42000 - St-Etienne - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.