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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BO-SOUVET
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NOMINEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMINEE
SARL BO-SOUVET

Numéro de dépôt :
94515843
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque NOMINEE

Déposée le 8 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BO-SOUVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BO-SOUVET domicilié(e) 05, Rue Hector Berlioz, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 891 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BO-SOUVET - France.

La marque NOMINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMINEE est expirée depuis le 8 avril 2004.

BO-SOUVET a également déposé les autres marques suivantes : CACHOTERIE , CORIELLE


SARL BO-SOUVET - 05, Rue Hector Berlioz, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 344891882


SARL BO-SOUVET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

* Lingerie féminine * Corsetterie de jour et de nuit * Maillot de bain