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Marques déposées par BNS INTERNATIONAL
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SCUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCUTO
BNS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4518008
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
SCUTO de BNS INTERNATIONAL

Présentation de la marque SCUTO

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par BNS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BNS INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - bordeaux - France.

La marque SCUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUTO arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

BNS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ALL DIET , SPIRUVITAL , NESTOR COOK


BNS INTERNATIONAL - Domaine de Perrotin - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France


IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - bordeaux - France


Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; aliments et boissons diététiques à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacé (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages, boissons lactées où le lait prédomine; mets et plats préparés à base des produits précités; caviar; charcuterie; fruits confits; conserves de fruits; coquillages (non vivants); foie; foie gras; salade de fruits; homards (non vivants); huîtres (non vivantes); jus végétaux pour la cuisine; salade de légumes; produits de la pêche; préparation pour faire des potages; saumon; truffes; zestes de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; mets et plats préparés à base des produits précités; assaisonnement; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; sucre candy à usage alimentaire; condiments; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles); infusions non médicinales; jus de viande (sauce); mets à base de farine; pâte pour gâteaux; pâtes alimentaires; ferment pour la pâte; petits-fours (pâtisserie); piments (assaisonnement); poivre, poudre pour gâteaux; quiche; sauces à salade; sushi; taboulé; tartes; boissons à base de thé et de café; thé et café glacé.