Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par BNS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BNS INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Bérénice AUBERT domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - bordeaux - France.
La marque SCUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Republication pour erratum - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; aliments et boissons diététiques à usage médical ;
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacé (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages, boissons lactées où le lait prédomine; mets et plats préparés à base des produits précités; caviar; charcuterie; fruits confits; conserves de fruits; coquillages (non vivants); foie; foie gras; salade de fruits; homards (non vivants); huîtres (non vivantes); jus végétaux pour la cuisine; salade de légumes; produits de la pêche; préparation pour faire des potages; saumon; truffes; zestes de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation); biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; mets et plats préparés à base des produits précités; assaisonnement; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles; sucre candy à usage alimentaire; condiments; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles); infusions non médicinales; jus de viande (sauce); mets à base de farine; pâte pour gâteaux; pâtes alimentaires; ferment pour la pâte; petits-fours (pâtisserie); piments (assaisonnement); poivre, poudre pour gâteaux; quiche; sauces à salade; sushi; taboulé; tartes; boissons à base de thé et de café; thé et café glacé.
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