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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNS INTERNATIONAL
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ALL DIET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALL DIET
BNS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3613817
Date de dépôt :
26/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2028
ALL DIET de BNS INTERNATIONAL

Présentation de la marque ALL DIET

Déposée le 26 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALL DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BNS INTERNATIONAL domicilié(e) Domaine de Perrotin - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 460 619 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ALL DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALL DIET arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

BNS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SCUTO , SPIRUVITAL , NESTOR COOK


BNS INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Domaine de Perrotin - 33350 - SAINT PEY DE CASTETS - France - SIREN 751460619


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 24 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619584 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696567 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-23

Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758742 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17

Substances diététiques à usage médical, produits alimentaires et diététiques à usage médical ; substituts de repas, préparations alimentaires : les produits précités étant diététiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, potages et préparations pour faire des potages sous forme liquide ou de poudre : les produits précités étant diététiques.

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, aliments et boissons diététiques non à usage médical, boissons à base de café, chocolat, thé ; vanille, vanille artificielle, glucose à usage alimentaire, maltose, gluten à usage alimentaire : les produits précités étant diététiques.