Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELE-TV
BNP PARTNERS, L.P.

Numéro de dépôt :
95588580
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2005

Présentation de la marque TELE-TV

Déposée le 19 septembre 1995 par BNP PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELE-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est BNP PARTNERS, L.P., domicilié(e) 130 Kearny Street, Room 3609, SAN FRANCISCO, CA 94108 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.

La marque TELE-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELE-TV est expirée depuis le 19 septembre 2005.


BNP PARTNERS, L.P. - 130 Kearny Street, Room 3609, SAN FRANCISCO, CA 94108 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination n°234575 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 27 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234947 - Publication au BOPI 1997-03-27

Inscription le 24 mars 1997 - Changement d'adresse n°234677 - Publication au BOPI 1997-03-24

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments électriques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; appareils et instruments électriques de télécommunication, de télévision et appareils et instruments électriques destinés à un usage multimédia interactif; ordinateurs, modems; périphériques de télévision; codeurs/décodeurs intelligents pour télévision; télécommande portative sous forme de microcalculateur destiné à la participation interactive et non interactive des utilisateurs à des programmes et des manifestations multimédia;télécommande portative sous forme de microcalculateur destiné à des tâches d'interfaçage de transmissions téléphoniques à encodage par signalisation multifréquence; support de stockage pour ordinateurs; appareil de présentation d'informations; programmes d'ordinateur; câbles (électriques) pour ordinateurs; adaptateurs pour ordinateurs; postes téléphoniques; téléphones cellulaires; programmes de jeux pour ordinateurs.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques); imprimés, publications, magazines et périodiques en matière de divertissement et de loisirs, à savoir: bulletins d'information, journaux, annuaires, catalogues, guides imprimés de programmation;livres et brochures technologiques et à but éducatif relatifs aux compétences techniques en matière de télécommunications et en matière d'utilisation des télécommunications; livres et brochures d'information générale et relatifs à des divertissements et loisirs, aux multimédia interactifs et aux appareils éducatifs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures, tapis; décorations pour arbre de Noël; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision) de type multimédia; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision) de type réalité virtuelle; appareils de jeux vidéo.Services de publicité; services de gestion des affaires commerciales; services d'administration commerciale; services de travaux de bureau; services de promotion des ventes pour le compte de tiers; services de promotion des ventes pour le compte de tiers par préparation de publicités,de listes d'ordinateurs, et par services de consultations professionnelles d'affaires; services de promotion des ventes pour le compte de tiers par diffusion de publicités et de listes d'ordinateurs par des services de transmission et de publication électroniques; gestion des affaires commerciales pour le compte de tiers en matière d'équipement et de systèmes de télécommunications; services d'informations d'affaires et d'informations commerciales sous forme de services d'informations de type annuaire téléphonique; services de promotion des ventes de biens et de services pour le compte de tiers par consultations; services de promotion des ventes de biens et de services pour le compte de tiers par affectation de points en fonction d'achats qui sont délivrés, stockés et déchargés par des moyens électroniques en fonction de la participation tant interactive que non interactive d'utilisateurs à des jeux, des concours et des promotions publicitaires incitatives de type multimédia; services de consultation pour la direction des affaires; servies de facturation et services d'informations statistiques.Services d'assurances; services d'affaires financières; services d'affaires monétaires; services d'affaires immobilières; services d'informations financières fournies par des moyens électroniques; services d'informations bancaires fournies par des moyens électroniques; services bancaires fournies par des moyens électroniques; services de développement de biens immobiliers commerciaux et industriels.Services de constructions et de réparations; services d'installation; services de construction, installation, entretien et réparation de systèmes et d'équipements de télécommunications et de systèmes de multimédia interactifs; services d'installation et de réparation du câblage de la télévision par câbles.Services de télécommunications; services de diffusion et de diffusion restreinte; services de transmission électronique d'informations,de réponses, de messages alphanumériques, visuels et audio; services de transmission électronique d'images et de programmes de divertissements interactifs et non interactifs; services de transmission électronique de programmes multimédia interactifs et de programmes vidéo "à la demande" par radio, par télévision, par télévision par câble et par communication électronique; services de télécommunication de données; services de télécommunication vocaux; services de télécommunication vidéo; services de transmission de données en ligne; services permettant la mise en uvre de conférences en réseau; services de transmission de messages et d'informations assisté par ordinateur; services de transmission "à la demande" de films cinématographiques par ordinateur; services de communication par terminaux d'ordinateurs; services multimédia de transmission de musique; services de diffusion de programmes de télévision à décalage dans le temps; services de messagerie vocale; services de messagerie vidéo; services de communication par téléphone cellulaire; services de traitement de données de communication; services d'informationsen matière de télécommunications; services de stockage et d'extraction de données sur ordinateur destinés aux publicitaires, à l'industrie des télécommunications et aux utilisateurs pour des programmes de participation à des émissions multimédia; services de stockage et d'extraction de données sur ordinateur destinés aux publicitaires, à l'industrie des télécommunications et aux utilisateurs pour participer à des programmes multimédia interactifs et non interactifs d'incitation aux achats.Services d'éducation; services de formation; services de divertissement; services d'activités sportives et culturelles; services d'informations en matière de divertissement vidéo; services d'organisation et de conduite de séminaires et d'ateliers dans le domaine des télécommunications et de l'utilisation des équipements de télécommunications; services d'informations en matière d'éducation; services de programmes de divertissement et de jeux interactifs et multimédia; servicesde divertissements télévisés à décalage dans le temps; services de production de divertissements et de programmes de télévision "à la demande" destinés à la vidéo; services de téléachat; services de téléachat par téléphone; services de téléachat par vidéo; services d'informations en matière de sport.Services de restauration (alimentation); services d'hébergement temporaire; services de soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; services de recherche scientifique et industrielle; services de programmation pour ordinateurs; services d'information en matière de santé; services d'information en matière de voyages; services de consultation en matière de conception et de travaux d'ingénieurs liés aux systèmes et équipements de télécommunications; services de location d'équipement de télécommunications et d'équipement électronique multimédia interactif

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.