Déposée le 19 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERCEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TERCEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BNP PARIBAS, Société anonyme - 16, boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 662042449
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549926 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-30
Cartes à mémoire ou à microprocesseur et cartes magnétiques et notamment cartes de paiement, cartes de crédit, cartes de débit, cartes de fidélité, cartes de réduction, porte monnaie électronique ; machines à compter et à trier l'argent, distributeurs automatiques de billets de banque ; calculatrices de poche ; détecteurs de fausse monnaie ; lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de paiement, de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de fidélité, de cartes de réducation ; logiciels et notamment logiciels de paiement sécurisé pour des réseaux de communications informatiques de type Internet ; équipement pour le traitement de paiements sécurisés sur des réseaux de communications informatiques de type Internet. Affaires bancaires, affaires financières, analyse financière, consultation en matière financière, services de financement, agences de recouvrement de créances, crédit, crédit-bail, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, cautions, épargne, estimations financières (assurances, banques), informations financières, constitution de fonds communs de placement, placement de fonds ; affaires monétaires, actuariat affacturage, agences de crédit, cote en bourse, courtage en bourse, caisses de prévoyance, investissement de capitaux, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, opérations de change, vérification des chèques, émission de chèques, émission de chèques de voyage, émission de chèques bancaires, dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), courtage en assurances, dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier), estimations fiscales, services fiduciaires, transfert électronique de fonds, gérance d'immeubles, gérance de fortunes, assurance maritime, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, prêt sur nantissement, opérations bancaires, opérations financières, opérations monétaires, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance), transctions financières, banque directe (home-banking) ; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires, financiers et monétaires ; l'ensemble de ces services étant notamment fourni en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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