Marque expirée - Marque en non vigueur

SMARTGATE
BNP PARIBAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3552456
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
SMARTGATE de BNP PARIBAS

Présentation de la marque SMARTGATE

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTGATE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTGATE est expirée depuis le 30 janvier 2018.

BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2


BNP PARIBAS Société anonyme - 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 662042449


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Consultations en matière financière, informations financières, courtage en bourse, cote en bourse, placement de fonds, opérations de change, estimations fiscales, analyse financière, transfert électronique de fonds, opérations financières, opérations monétaires, constitution de capitaux, transactions financières, banque directe (home-banking) ; services d'information, de conseil et d'assistance bancaires, financiers et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques ; services bancaires, financiers et monétaires en ligne sur des réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.