Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230935.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BNP PARIBAS Société anonyme - 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 662042449
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres ; chronographes (montres) ; réveille-matin ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates, fixe-cravates ; boutons de manchettes ; médailles. Produits de l'imprimerie notamment brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux et manuels ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; tickets (billets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; crayons ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; images ; papier à lettres ; porte-mines ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; articles de papeterie ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; porte-chéquiers ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; feuilles bullées. (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages. Parapluies, cannes de parapluies ; parasols ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; mallettes pour documents ; mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs de plage ; sacs à roulettes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ; serviettes (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers, cartables ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main ; gibecières ; cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; écharpes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; ceintures (habillement) ; chemisettes ; cravates ; pull-overs ; tee-shirts ; vêtements de gymnastique ; shorts ; coupe-vent.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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