Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BNP PARIBAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3230935
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
Marque figurative de BNP PARIBAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230935.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2013.

BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2


BNP PARIBAS Société anonyme - 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 662042449


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, boîtiers de montres, bracelets de montres ; chronographes (montres) ; réveille-matin ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates, fixe-cravates ; boutons de manchettes ; médailles. Produits de l'imprimerie notamment brochures, catalogues, livres, prospectus, publications, revues (périodiques), imprimés, journaux et manuels ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; tickets (billets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; crayons ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; images ; papier à lettres ; porte-mines ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; articles de papeterie ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; porte-chéquiers ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; feuilles bullées. (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; cartonnages. Parapluies, cannes de parapluies ; parasols ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; mallettes pour documents ; mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs de plage ; sacs à roulettes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ; serviettes (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers, cartables ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main ; gibecières ; cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; écharpes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; ceintures (habillement) ; chemisettes ; cravates ; pull-overs ; tee-shirts ; vêtements de gymnastique ; shorts ; coupe-vent.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.