FREQUENCE REVENUS
Présentation de la marque FREQUENCE REVENUS
Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREQUENCE REVENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREQUENCE REVENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREQUENCE REVENUS est expirée depuis le 24 mai 2013.
BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234718 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27