Déposée le 11 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EPARGNE-VILLAGE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, Boulevard des Italiens,75009 PARIS (dossier no 2362270) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2362270) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BNP PARIBAS Société Anonyme - 16, Boulevard des Italiens,75009 PARIS (dossier no 2362270) - 75009 - France - SIREN 662042449
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2362270) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 29 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312210 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 25 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387622 - Publication au BOPI 2004-02-25
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362270 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications ; service de communication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau internet ; services de communication par réseaux informatiques ; agences de presse et d'informations ; services de télématique et de vidéocommunication, services de diffusion d'informations, transmission de données informatiques, communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique, téléscription, services de liaisons téléphoniques, services de liaisons télématiques, radiophoniques, télévisées, transmission de messages, transmission et distribution de données informatiques, de nouvelles, services de messagerie électronique, transmission de télégrammes. Services de télécommunications, de messagerie électronique pour service en ligne, services de courrier électronique. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Location de logiciel, réalisation et location de système informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, services d'aide à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, création de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; organisations, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques ; services d'imprimerie.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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