Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUBLE ATOUT
BNP PARIBAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
94542557
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014

Présentation de la marque DOUBLE ATOUT

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS (dossier no 2274341) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2274341) - 75008 - France.

La marque DOUBLE ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBLE ATOUT est expirée depuis le 28 octobre 2014.

BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2


BNP PARIBAS Société anonyme - 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS (dossier no 2274341) - 75009 - France - SIREN 662042449


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2274341) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2274341 - Publication au BOPI 2004-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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