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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BNP Paribas
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DOMOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMOS
BNP Paribas, société anonyme

Numéro de dépôt :
94514014
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013

Présentation de la marque DOMOS

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) BNP Paribas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP Paribas domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 Paris (dossier no 2251579) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2251579) - 75009 - France.

La marque DOMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DOMOS est expirée depuis le 23 octobre 2013.

BNP Paribas a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2


BNP Paribas, société anonyme - 16, boulevard des Italiens,75009 Paris (dossier no 2251579) - 75009 - France - SIREN 662042449


Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2251579) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2003 n°2251579 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 20 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361833 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 20 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361832 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°280341 - Publication au BOPI 1999-06-29

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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