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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS
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DAT PROGRAMME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAT PROGRAMME
BNP PARIBAS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93469315
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2013

Présentation de la marque DAT PROGRAMME

Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAT PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS (dossier no 2234720) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2234720) - 75008 - France.

La marque DAT PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAT PROGRAMME est expirée depuis le 24 mai 2013.

BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2


BNP PARIBAS, Société anonyme - 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS (dossier no 2234720) - 75009 - France - SIREN 662042449


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2234720) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234720 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Dépôts à terme