Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOVALLEY
BNP PARIBAS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3430140
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2026
AUTOVALLEY de BNP PARIBAS

Présentation de la marque AUTOVALLEY

Déposée le 22 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOVALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOVALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOVALLEY arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2


BNP PARIBAS, Société anonyme - 16, boulevard des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 662042449


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633889 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2016-12-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Parapluies, cannes de parapluies ; parasols ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; mallettes pour documents ; mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs de plage ; sacs à roulettes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs à dos ; serviettes (maroquinerie) ; sacs et serviettes d'écoliers, cartables ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à main ; gibecières ; cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; cannes ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; écharpes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; ceintures (habillement) ; chemises et chemisettes ; cravates ; pull-overs ; tee-shirts ; vêtements de gymnastique ; shorts ; coupe-vent ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction des affaires ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions économiques ; établissement de relevés de compte ; publicité ; publicité en ligne et sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; location de temps publicitaire sur des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; courrier publicitaire ; services d'informations, de conseils et d'assistance administratifs et commerciaux pour la mise en oeuvre de paiements sécurisés pour le commerce en ligne sur des réseaux de communications informatiques de type Internet ; estimation en affaires commerciales ; recherche de marché, information statistique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; transcription de communications ; conseils en matière d'achat, de vente de véhicules ; commerce électronique (services de vente au détail) de véhicules automobiles de toute nature, y compris les pièces détachées et accessoires (parties constitutives) ; services de vente au détail d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils de climatisation, de congélateurs, de lampes de poche, de cafetières électriques, de cuisinières, d'appareils d'éclairage pour véhicules, d'appareils et de machines pour la purification de l'air ou de l'eau, de stérilisateurs, de parapluies, de cannes de parapluies, de parasols, de cartables, de porte-cartes (portefeuilles), d'étuis pour clés (maroquinerie), de porte-documents, de portefeuilles, de mallettes pour documents, de mallettes (à l'exception des mallettes spéciales pour instruments médicaux), de porte-monnaie non en métaux précieux, de sacs de plage, de sacs à roulettes, de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), de sacs à dos, de serviettes (maroquinerie), de sacs et serviettes d'écoliers, de cartables, de sacs de voyage, de trousses de voyage (maroquinerie), de sacs à main, de gibecières, de cuir et imitations du cuir, de malles et valises, de cannes, d'articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), de coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de peignoirs de bain, de bandanas (foulards), de bandeaux pour la tête (habillement), d'écharpes, de casquettes, de visières (chapellerie), de ceintures (habillement), de chemises et chemisettes, de cravates, de pull-overs, de tee-shirts, de vêtements de gymnastique, de shorts, de coupe-vent, de vêtements en cuir ou en imitations du cuir, de fourrures (vêtements), de gants (habillement), de foulards, de bonneterie, de chaussettes, de chaussons, de chaussures de plage, de ski ou de sport, de sous-vêtements, de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, de moteurs pour véhicules terrestres, d'amortisseurs de suspensions pour véhicules, de carrosseries, de chaînes antidérapantes, de châssis ou de pare-chocs de véhicules, de stores (pare-soleil) pour automobiles, de ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, de véhicules électriques, de caravanes, de tracteurs, de vélomoteurs, de cycles, de cadres, de béquilles, de freins, de guidons, de jantes, de pédales, de pneumatiques, de roues ou de selles de cycles, de poussettes, de chariots de manutention.

Affaires bancaires, affaires financières, analyse financière, consultation en matière financière, services de financement, agences de recouvrement de créances, crédit, crédit-bail, affaires immobilières, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, consultation en matière immobilière, estimations financières de biens immobiliers, informations en matière immobilière, gérance de biens immobiliers, recouvrement de loyers, assurances notamment assurance habitation et assurance loyers impayés, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, cautions, épargne, estimations financières (assurances, banques, immobilier), informations financières, constitution de fonds communs de placement, placement de fonds ; affaires monétaires, actuariat, affacturage, agences de crédit, cote en bourse, courtage en bourse, caisses de prévoyance, investissement de capitaux, services de cartes de crédit, services de cartes de débit, opérations de change, vérification des chèques, émission de chèques de voyage, émission de chèques bancaires, dépôt en coffres-forts, opérations de compensation (change), courtage en assurances, dépôt de valeurs, émission de bons de valeur, émission de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier), estimations fiscales, services fiduciaires, transfert électronique de fonds, gérance d'immeubles, gérance de fortunes, assurance maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les incendies, assurance maladie, location d'appartements, location de bureaux (immobilier), prêt sur nantissement, opérations bancaires, opérations financières, opérations monétaires, paiement par acompte, parrainage financier, prêt (finance), transactions financières, banque directe (home-banking) ; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires, financiers et monétaires ; services bancaires, financiers, monétaires, d'assurances et immobiliers en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet via des sites électroniques.

Entretien, réparation, graissage, lavage, polissage et nettoyage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; stations-service ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; assistance et conseils en matière de services automobiles, à savoir entretien, réparation, graissage, lavage, polissage et nettoyage de véhicules et assistance en cas de panne de véhicules (réparation).

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par réseaux de fibres optiques, communications par réseaux de télécommunications, par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; communications radiophoniques, télégraphiques ; transmission de télégrammes ; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages et d'images par satellite, par réseaux de télécommunications (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; transmission d'informations utilisant un réseau de données commutées intégrées dans les limites du canal radio ; transmission d'informations par un centre serveur de bases de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès ou par terminaux d'information téléphoniques par voie télématique ; transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages et d'images codées ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et dans des banques d'images ; fourniture d'accès à des sites électroniques permettant notamment le commerce en ligne ; raccordement par télécommunications à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet ; fourniture d'accès à un site électronique sur réseau de communications informatiques de type Internet permettant notamment le commerce en ligne et des services de banque à distance ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; mise en relation électronique commerciale sur Internet de fournisseurs de produits et de services automobiles (y compris l'assurance et le financement et l'entretien automobile) et de consommateurs.

Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; remorquage ; location de véhicules ; location de garages et de places de stationnement ; assistance et conseils en matière de services automobiles, à savoir assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) et location de véhicules ; transport notamment transport de personnes ou de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages notamment informations concernant les voyages, réservation pour les voyages ; agences de tourisme et de voyage (à l'exception de la réservation de pensions et d'hôtels) ; informations en matière de transport et d'entreposage.

Programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs ; services de conseils techniques dans le domaine de l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; programmations électroniques ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'installations de traitement de données ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.