ASSURFREQUENCE REVENUS

BNP PARIBAS Société anonyme

Présentation de la marque ASSURFREQUENCE REVENUS

Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURFREQUENCE REVENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS domicilié(e) 16, boulevard des Italiens,75009 PARIS,France (dossier no 2243228) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 042 449 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2243228) - 75008 - France.

La marque ASSURFREQUENCE REVENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSURFREQUENCE REVENUS est expirée depuis le 30 mai 2013.

BNP PARIBAS a également déposé les autres marques suivantes : PREALEGE , DISTRIB BNP , PROMOTION EPARGNE ENTREPRISE , CONNEXIS , PRE' REPRISE , SUBITO , ESPACES IMMOBILIERS , PROJETS RETRAITE BNP PARIBAS , CERTIJET , Y2