Les formules petits projets
Présentation de la marque Les formules petits projets
Déposée le 22 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les formules petits projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les formules petits projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les formules petits projets est expirée depuis le 22 décembre 2021.
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20