Marque enregistrée - Marque en vigueur

C mon projet
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE

Numéro de dépôt :
4476615
Date de dépôt :
17/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2028
C mon projet de BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE

Présentation de la marque C mon projet

Déposée par voie électronique le 17 août 2018 par BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C mon projet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE domicilié(e) 1 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France.

La marque C mon projet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C mon projet arrivera à expiration en date du 17 août 2028.

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE MAG'AURORE , AURORE FLEURS , cetelem on line votre crédit sur Internet , AURORE VOYAGES , SIDE-CARTE AUX COTES DES MOTARDS AURORE A , Festival Aurore , Trois C , ENERGIE GAGNANTE , CARMEN , TOUT UN MONDE DE SERVICES ET D'AVANTAGES


BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE - 1 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


IPSIDE, Monsieur Stéphane MEUNIER - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Publications sous format électronique destinées exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; publications sous format électronique destinées exclusivement à la simulation de financements, de crédits et d'assurances; publications sous format électronique destinées exclusivement à la préparation et à l'édition de devis et de contrats de financement, de crédit et d'assurance; publications électroniques téléchargeables destinées exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; publications électroniques téléchargeables destinées exclusivement à la simulation de financements, de crédits et d'assurances; publications électroniques téléchargeables destinées exclusivement à la préparation et à l'édition de devis et de contrats de financement, de crédit et d'assurance; applications logicielles informatiques téléchargeables destinées exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; applications logicielles informatiques téléchargeables destinées exclusivement à la simulation de financements, de crédits et d'assurances; applications logicielles informatiques téléchargeables destinées exclusivement à la préparation et à l'édition de devis et de contrats de financement, de crédit et d'assurance; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication destinées exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication destinées exclusivement à la simulation de financements, de crédits et d'assurances; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication destinées exclusivement à la préparation et à l'édition de devis et de contrats de financement, de crédit et d'assurance; applications logicielles informatiques téléchargeables destinées exclusivement à l'agrégation de comptes bancaires; applications logicielles téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication destinées exclusivement à l'agrégation de comptes bancaires; cartes à puce, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial et financier; cartes magnétiques codées à usage commercial et financier; cartes de fidélité à puce, à mémoire ou à microprocesseur; cartes de fidélité magnétiques codées; appareils et instruments informatiques et électroniques, fixes et portables, de paiement et d'encaissement; porte-monnaie électronique; lecteurs d'identification par radiofréquence ;

Brochures et bulletins d'information destinés exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; formulaires; imprimés; chèques-cadeaux imprimés; bons de réduction imprimés; bons de valeur imprimés; cartes non magnétiques à usage commercial et financier; cartes de fidélité non magnétiques ;

Services d'organisation, de conduite (animation) et de gestion de programmes de fidélisation de consommateurs; services de fidélisation commerciale de la clientèle (pour des tiers), à savoir: opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle; animation commerciale sur lieux de vente (au sein d'enseignes ou en ligne à travers les réseaux de communication nationaux et internationaux de type Internet, Intranet et Extranet); promotion des ventes pour le compte de tiers; présentation de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services d'abonnement à des programmes de fidélité; services de cartes de fidélité non associées à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages commerciaux ou financiers; services de gestion administrative et commerciale des relations avec la clientèle; études et recherches de marchés; sondages, enquêtes d'opinion et études de satisfaction auprès de consommateurs; analyse et traitement des données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement de consommateurs; informations statistiques; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); organisation et conduite (animation) de congrès, de colloques, de séminaires, de conférences, d'expositions, de concours destinés exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle, à buts commerciaux ou de publicité; location de temps publicitaire, d'espaces publicitaires et de matériels publicitaires sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires; services d’informations et de conseils commerciaux concernant la location, l’achat et la vente de véhicules automobiles, de véhicules terrestres à moteur, de véhicules de loisirs, de motocyclettes, de scooters à des fins de transports; services d’informations et de conseils commerciaux concernant la location, l’achat et la vente d’équipements et accessoires pour véhicules automobiles, pour véhicules terrestres à moteur, pour véhicules de loisirs, pour motocyclettes, pour scooters à des fins de transport; services de location de machines à écrire et de photocopieuses; services de location de machines et équipements de bureau ;

Services de conseils financiers; services de conseils en financement; services de conseils bancaires; services de conseils boursiers; services de conseils en assurance; services de conseils en immobilier; services financiers; services de financement; services bancaires; services boursiers; services de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit; émission de cartes bancaires, de cartes de paiement, de cartes de crédit et de débit; services de cartes de fidélité associées à une fonction de paiement, de crédit ou de débit, procurant des avantages commerciaux ou financiers; émission de chèques-cadeaux, de bons de réduction et de bons de valeur; services de prêt financier; services de crédit; services de crédit-bail; services de regroupement de crédit; estimations financières (assurance, biens mobiliers et immobiliers); services de caution (garanties); services d'assurance; services d'assurance en matière de protection des achats, de protection des prix et de garantie prolongée pour des produits et services achetés par cartes bancaires, cartes de paiement, cartes de crédit ou de débit; services de gestion financière des relations avec la clientèle; services de gestion financière; services de gestion de patrimoine; services immobiliers en matière d'achat, de vente et de location de biens immobiliers; services de gestion immobilière; services de paiement sans contact; services de paiement par l'intermédiaire d'appareils de télécommunication fixes et portables (mobiles); services financiers de prépaiement; transactions financières; transferts électroniques de fonds; placement de fonds; constitution de capitaux; investissement de capitaux; parrainage financier ;

Organisation et conduite (animation) de congrès, de colloques, de séminaires, de conférences, d'expositions, de concours destinés exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle, à buts de divertissement, pédagogiques, éducatifs ou de sensibilisation; services de formation théorique et pratique (démonstration); édition et publication de brochures et de bulletins d'information destinés exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; édition et publication de formulaires, imprimés, chèques-cadeaux, bons de réduction et bons de valeur; édition et publication électronique en ligne de brochures et de bulletins d'information destinés exclusivement à la promotion et/ou la commercialisation de produits financiers, de produits de crédit, de produits d'assurance et de programmes de fidélité et de fidélisation de la clientèle; édition et publication électronique en ligne de formulaires, imprimés, chèques-cadeaux, bons de réduction et bons de valeur; services de location d'appareils audio; services de location d'enceintes audio; services de location de caméras vidéo; services de location d'appareils d'enregistrement de sons et vidéos; services de location de postes de radio; services de location de postes de télévision; services de location d'appareils photo; services de location de matériel de photographie; services de location d'appareils et accessoires cinématographiques; services de location de machines de jeu vidéo; services de location de matériel de jeux; services de location d'appareils et de matériel éducatifs; services de location d'instruments de musique; services de location d'équipement de sport autre que véhicules; services de location de liseuses électroniques ;

Plateforme informatique en tant que service (PaaS); logiciels-services (SaaS); services de mise à jour (installation et actualisation de logiciels), sur site ou à distance, relatifs aux appareils d'encaissement et/ou de paiement; services de location d'ordinateurs; services de location de matériel informatique; services de location de périphériques d'ordinateurs; services de location et maintenance de logiciels et programmes informatiques; services de location de logiciels d'accès à Internet; services de location de programmes de sécurité Internet ;

Services de conseils, d'information et d'assistance en matière juridique; services de location de vêtements partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location de chaussures partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location de lunettes partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location de montres partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location de bracelets partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location d'alarmes partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location d'appareils, d'équipements et d'installations de vidéosurveillance partageant des informations avec un ordinateur, une tablette électronique ou un téléphone portable; services de location d'appareils, d'équipements et d'installations de domotique.