MODULEASE
Présentation de la marque MODULEASE
Déposée le 21 février 2005 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS LEASE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MODULEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODULEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULEASE arrivera à expiration en date du 21 février 2025.
BNP PARIBAS LEASE GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2015 n°2574983 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-01-02