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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS LEASE GROUP
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MODUL'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'
BNP PARIBAS LEASE GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4073245
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
MODUL\' de BNP PARIBAS LEASE GROUP

Présentation de la marque MODUL'

Déposée le 27 février 2014 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS LEASE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODUL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS LEASE GROUP domicilié(e) Le Métropole, 46/52 rue Arago - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 017 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BNP PARIBAS LEASE GROUP, M. NEGRO Claude, Affaires Juridiques et Fiscales domicilié(e) 51 Boulevard des Dames - 13242 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque MODUL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL' est expirée depuis le 27 février 2024.

BNP PARIBAS LEASE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CopyPack , F2P , (Marque figurative) , FULL'Y , LEASE OFFERS , Fleet'ON , MyLeasingSolutions , FLEXPAGE , Technology Solutions , K KINTESSIA


BNP PARIBAS LEASE GROUP, Société Anonyme - Le Métropole, 46/52 rue Arago - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 632017513


BNP PARIBAS LEASE GROUP, M. NEGRO Claude, Affaires Juridiques et Fiscales - 51 Boulevard des Dames - 13242 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait partiel n°635123 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

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